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Marie-Ange Huet
Deux faces :

CGV

Conditions Générales de Vente — Marie-Ange Huet (Studio Poterie)

Dernière mise à jour : [date]

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de cours, ateliers, stages, cours à l’année et bons cadeaux proposés par Marie-Ange Huet (Studio Poterie) (micro-entreprise), via le site marieange-huet. Toute commande ou inscription passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Les informations relatives à l’identité de l’entreprise (nom, statut, SIRET, adresse) figurent dans les mentions légales du site, accessibles ici.

Article 2 — Prestations proposées

Marie-Ange Huet (Studio Poterie) propose des ateliers et cours de céramique (initiations, ateliers thématiques, after work/brunch, packs multi-cours, cours à l’année) ainsi que des bons cadeaux permettant d’accéder à ces prestations. Le descriptif de chaque prestation (durée, contenu, tarif) est disponible sur la fiche produit correspondante au moment de la commande.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Marie-Ange Huet (Studio Poterie) étant soumis au régime de la micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts.

Marie-Ange Huet (Studio Poterie) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 — Commande et réservation

Les commandes se font directement en ligne sur le site. Toute commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Pour les cours et ateliers ponctuels, la réservation d’une session se fait via le calendrier disponible sur le site, dans la limite des places disponibles. Les places étant limitées, il est recommandé de réserver dès que possible.

Pour les cours à l’année, les modalités d’inscription sont détaillées à l’Article 15.

Article 5 — Paiement

Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande, via une solution de paiement sécurisée (Stripe), sauf pour les cours à l’année dont les modalités de paiement spécifiques sont détaillées à l’Article 15. Marie-Ange Huet (Studio Poterie) ne conserve aucune donnée bancaire.

Article 6 — Bons cadeaux

6.1 Généralités

Les ateliers et cours peuvent être offerts sous forme de bons cadeaux, valables sur l’ensemble des prestations proposées par Marie-Ange Huet (Studio Poterie), sauf mention contraire indiquée sur la fiche produit.

6.2 Durée de validité

Les bons cadeaux sont valables 6 mois à compter de la date d’achat, sauf précision contraire pour certains packs, indiquée explicitement sur leur fiche produit (à ce jour : Pack Trio et Pack Découverte, valables 8 mois).

Le bon doit faire l’objet d’une réservation dans sa période de validité. La session réservée peut avoir lieu au-delà de cette date, dans la limite des places disponibles au moment de la réservation.

Passé le délai de validité sans réservation effectuée, le bon cadeau est considéré comme expiré et ne pourra faire l’objet d’aucune prolongation, remboursement, ni échange, y compris en cas d’oubli ou d’empêchement du ou de la bénéficiaire. Cette règle est stricte et non négociable : aucune exception ne sera accordée, quel qu’en soit le motif.

6.3 Utilisation

Le ou la bénéficiaire s’inscrit directement sur le site avec le code du bon cadeau. Aucune inscription n’est réalisée par mail. Les bons cadeaux sont non remboursables et non échangeables contre des espèces, poterie ou virement.

6.4 Perte ou vol

Marie-Ange Huet (Studio Poterie) ne pourra être tenue responsable de la perte ou du vol d’un bon cadeau par son détenteur.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux prestations de loisirs devant être fournies à une date déterminée.

Ainsi, dès qu’une session est réservée à une date précise, la réservation n’est pas soumise au droit de rétractation.

Concernant l’achat d’un bon cadeau seul (avant toute réservation de session), le droit de rétractation de 14 jours s’applique dans les conditions de droit commun, sauf renonciation expresse du consommateur.

Article 8 — Annulation ou report par le client (ateliers et cours ponctuels)

Le ou la participante peut annuler ou reporter sa réservation jusqu’à 3 semaines avant la date de la session, avec remboursement intégral.

Passé ce délai de 3 semaines, aucune annulation ne donnera lieu à un remboursement.

En cas d’annulation dans les 48 heures précédant la session, ou le jour même, la totalité du montant de la session reste due, quelle que soit la raison de l’annulation.

Pour les modalités d’annulation propres aux cours à l’année, voir Article 15.

Article 9 — Annulation par Studio Poterie

En cas d’annulation d’une session par Marie-Ange Huet (Studio Poterie) (nombre insuffisant de participants, indisponibilité, cas de force majeure), le ou la participante se verra proposer une nouvelle date, ou un remboursement si aucune date ne convient.

Article 10 — Responsabilité

Marie-Ange Huet (Studio Poterie) met tout en œuvre pour assurer le bon déroulement des ateliers. La responsabilité de Marie-Ange Huet (Studio Poterie) ne saurait être engagée en cas de dommage résultant du non-respect des consignes de sécurité communiquées lors des ateliers.

Article 11 — Propriété intellectuelle

Les pièces réalisées lors des ateliers restent la propriété du ou de la participante. Marie-Ange Huet (Studio Poterie) se réserve toutefois le droit de photographier les créations à des fins de communication (réseaux sociaux, site internet), sauf opposition expresse du ou de la participante.

Article 12 — Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande (nom, email, coordonnées) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, en écrivant à contact.studiopoterie@gmail.com

Article 13 — Médiation de la consommation

Conformément à l’article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation. Le médiateur compétent est :

Société La Médiation Professionnelle — https://www.mediateur-consommation-smp.fr Siège : 24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux, France

Article 14 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.

Article 15 — Cours à l’année

15.1 Organisation

Les cours à l’année se déroulent en deux groupes distincts, un mercredi sur deux, hors vacances scolaires et jours fériés, de 18h à 20h30. Chaque groupe est limité à 4 participant·e·s maximum, afin de garantir une attention personnalisée et un environnement de travail confortable. Il est possible de s’inscrire dans les deux groupes.

Le calendrier précis de l’année en cours (dates par groupe) est communiqué séparément lors de l’inscription et n’est pas repris dans les présentes CGV, celui-ci évoluant chaque saison.

15.2 Ce qui est inclus dans le tarif

Le tarif comprend :

Au-delà de 30 kg d’argile, des frais supplémentaires seront appliqués pour l’achat d’argile supplémentaire et les cuissons additionnelles nécessaires.

Personnalisation supplémentaire : si un·e participant·e souhaite utiliser des émaux particuliers, il/elle peut les acheter par ses propres moyens. Ces émaux doivent être spécifiquement adaptés à l’argile utilisée dans l’atelier et seront testés au préalable pour vérifier leur comportement (notamment pour éviter les coulures susceptibles d’endommager le four).

15.3 Non-rattrapabilité des cours

Les cours manqués ne sont pas rattrapables.

En début d’année, un groupe WhatsApp entre participant·e·s est proposé pour permettre d’échanger des dates si nécessaire. Toute modification ou arrangement est sous la responsabilité des participant·e·s. Studio Poterie ne gère pas les échanges.

15.4 Engagements mutuels

De la part des participant·e·s : Chaque participant·e s’engage à adopter une attitude respectueuse envers les autres participant·e·s, le matériel et l’atelier, y compris l’argile (bien refermer les sachets pour une bonne conservation des terres). En cas de non-respect des consignes pour l’argile, le recyclage sera à la charge du/de la participant·e concerné·e.

Tout comportement irrespectueux, y compris mais non limité à des propos ou actions discriminatoires (racistes, LGBTQIA+phobes, sexistes, etc.), entraînera une exclusion immédiate et définitive du cours, sans remboursement.

De la part de Studio Poterie : Chaque pièce sera manipulée avec soin tout au long du processus de séchage, de stockage, lors du chargement et du déchargement des fours. Une attention particulière est portée pour minimiser les risques de casse ou de défauts techniques, bien qu’ils puissent survenir naturellement dans le cadre de la céramique.

15.5 Casse ou défaut des pièces

La céramique est une discipline où les aléas techniques (casses, fissures, défauts d’émaillage) peuvent survenir, notamment lors des cuissons. Ces incidents sont inhérents au matériau et aux processus de cuisson et ne pourront donner lieu à aucun remboursement ou réclamation.

15.6 Engagement et paiements

L’inscription aux cours à l’année constitue un engagement sur l’ensemble de l’année scolaire. Aucun remboursement ou arrêt des paiements ne pourra être effectué en cas d’abandon en cours d’année.

L’inscription est validée uniquement après réception :

Paiement accepté par virement, chèque ou espèces. Les cartes bancaires ne sont pas acceptées pour ce type de règlement.

Le détail exact des montants et échéances (tarif plein, échéancier, nombre de chèques) est communiqué lors de l’inscription et sur la fiche produit correspondante, celui-ci étant susceptible d’évoluer chaque année.

15.7 Modifications et annulations

Studio Poterie se réserve le droit de modifier ou d’annuler un cours en cas de force majeure ou d’empêchement. Une solution alternative sera alors proposée (autre date choisie ensemble, ou remboursement).